AFP – L’Assemblée nationale a voté la création des trois grandes métropoles, Paris, Lyon, Marseille

PARIS (France), 19 juil 2013 (AFP) -Les députés ont décidé vendredi de la création de trois grandes métropoles, celles de Paris, Lyon et Aix-Marseille-Provence, dans le cadre du projet de loi sur la décentralisation.

La métropole du Grand Paris regroupera la capitale et la petite couronne. Elle aura en charge les questions d’habitat, d’environnement et d’aménagement, tandis que les transports continueront à relever de la région Ile-de-France.
Les socialistes ont voté pour cette réforme, qui remédiera selon eux au « morcellement » et à la « complexité » de l’organisation territoriale en Ile-de-France. L’UMP, l’UDI et le Front de gauche ont voté contre, fustigeant « un monstre technocratique » générateur de « doublons ». Écologistes et radicaux de gauche se sont abstenus.
L’Assemblée a rejeté des amendements du Front de gauche, soutenus par la droite, soumettant la création de cette métropole à un référendum des populations concernées. Les députés FG ont demandé des référendums analogues pour les autres métropoles.
A été voté un amendement socialiste fixant la création de la métropole au 1er janvier 2016 au lieu du 1er janvier 2015, date préalablement envisagée.
La métropole sera un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre qui regroupera la ville de Paris et l’ensemble des communes des départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne). Lorsque des EPCI d’autres départements d’Ile-de-France jouxtent la petite couronne, une partie ou la totalité des communes y appartenant pourront rejoindre la métropole.
La métropole sera administrée par un conseil composé pour un quart de représentants du Conseil de Paris et pour trois quarts de ceux des conseils municipaux des autres communes. Les règles budgétaires seront établies par le gouvernement par ordonnance dans les 18 prochains mois.
François Asensi (FG) a dénoncé le « monstre technocratique » ainsi créé. La candidate UMP à la mairie de Paris, Nathalie Kosciusko-Morizet, a trouvé que « tout cela va coûter très cher pour une efficacité très discutable ».
Les députés ont ensuite voté la création de la métropole de Lyon, fusion de la communauté urbaine de Lyon et de la portion du département du Rhône situé sur le périmètre urbain.
Le Sénat, lors de sa première lecture en juin du premier projet de loi sur la décentralisation, avait déjà approuvé la création de cette métropole de Lyon prévue au 1er janvier 2015.
L’idée de cette entité avait été lancée fin 2012 par deux sénateurs, le maire de Lyon Gérard Collomb (PS), et Michel Mercier (UDI), alors président du conseil général du Rhône
Comme pour Paris, UMP et Front de gauche ont demandé la suppression de l’article créant la métropole.
Marc Dolez (FG) a ainsi plaidé que son groupe était opposé à la création des métropoles dans la mesure où elles remettent en cause le rôle et la place des communes.
Dans la soirée, c’est la création de la métropole d’Aix-Marseille-Provence qui a été votée.
Le projet, prévu dans le texte initial de Marylise Lebranchu, prévoit la création d’une nouvelle entité de 1,6 million d’habitants qui se substituera aux six intercommunalités existantes.
Ces dispositions ont été votées en première lecture au Sénat avec l’appui du sénateur-maire (UMP) de Marseille, Jean-Claude Gaudin.
Opposant au projet, Gaby Charroux (FG) a dénoncé ce « passage en force » et déploré qu’aucun des amendements qu’il a présentés avec des opposants PS, tel Jean-David Ciot, maire (PS) du Puy-Sainte-Réparade, député des Bouches-du-Rhône, n’ait été accepté.
« Ce n’est pas bon signe », a-t-il sobrement commenté.
Les députés ont par ailleurs adopté un amendement écologiste demandant la dissolution de l’Etablissement public d’aménagement de La Défense Seine Arche (Epadesa). Denis Baupin (Écologiste), comme Alexis Bachelay (PS) avaient fait valoir que cet établissement public, créée en 1958, n’avait plus de raison d’être puisque « l’essentiel des opérations de construction » du site sont désormais achevées. Cette suppression n’a cependant aucune chance de survivre à la navette parlementaire, le gouvernement y étant opposé et ayant promis de « reprendre le dossier ».
Les débats devraient se poursuivre dans la soirée, le vote solennel étant prévu pour mardi prochain.
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