Soutien aux associations via la réserve parlementaire en 2014
Comme ce fut le cas en 2013, Denis Baupin a souhaité rendre publique, par souci de transparence, la liste des associations bénéficient en 2014 de subventions dans le cadre de ce que l’on appelle « la réserve parlementaire ».
Il a veillé à ce que de multiples associations de la circonscription mais également au niveau national puissent bénéficier d’un soutien pour mener à bien leur projet et aider ainsi à l’essor de dynamiques locales et nationales qui concourent à plus de justice sociale et de solidarité, à la préservation de l’environnement, à l’amélioration du cadre de vie.
Les projets retenus proposent ainsi des actions en faveur de :
- L’engagement de la transition énergétique ;
- Le soutien, l’accompagnement des publics en difficultés ;
- L’éducation et la préservation de l’environnement ;
- Le développement des énergies renouvelables ;
- L’économie sociale et solidaire, l’accès à l’emploi ;
A consulter ou télécharger : la liste des associations ayant bénéficié de la réserve parlementaire
La réserve parlementaire, kezaco
La « réserve parlementaire » est une procédure par laquelle les député/es peuvent flécher des subventions attribuées par les ministères pour soutenir des projets portés par des associations ou des collectivités. L’aide financière est apportée à un projet précis, en co-financement (la réserve parlementaire peut au maximum contribuer à hauteur de 50% maximum du financement global du projet). Elle n’est par ailleurs pas reconductible systématiquement d’une année sur l’autre. Ainsi, chaque année les associations / collectivités qui souhaitent obtenir une subvention doivent établir un dossier présentant leur projet. Comme pour toute subvention publique, le dossier est instruit au plan administratif par le ministère concerné par le projet présenté et fait l’objet des procédures de contrôle de l’Etat. La subvention est ensuite directement versée à l’association /collectivité par le ministère concerné. En aucun cas, ces budgets ne transitent par le Député.
Pour l’année 2014, la « réserve parlementaire » sur laquelle intervient Denis Baupin s’élève à 260 000€.
Par ailleurs, les écolodéputé-e-s ayant décidé de mutualiser une partie de l’enveloppe accordée à chacun d’elles/eux, 20% de la réserve parlementaire de Denis Baupin a été consacrée au soutien collectif du groupe écologiste à des projets portés par des associations ou fondations nationales.
