Conseil de Paris – Février 2009 : Vœu relatif aux procédures d’alerte à la pollution aux particules

Vœu relatif aux mesures prises dans le cadre des procédures d’alerte à la pollution aux particules déposé par Denis Baupin et les éluEs du groupe Les Verts

Plusieurs jours de suite, Paris et la Région Ile-de-France ont subi des niveaux extrêmement élevés de pollution aux particules fines, polluant principalement issu des véhicules diesel, et considéré comme très probablement cancérigène par l’Organisation Mondiale de la Santé.

Ainsi, pour la première fois, le niveau d’alerte a été dépassé avec un pic de concentration à 182 microgrammes/ m3 le 11 janvier 2009 et des niveaux de 116 et 98 microgrammes / m3 ont été atteints les 1er et 10 janvier dernier. Cet épisode de pollution particulaire a été l’occasion de constater une nouvelle fois l’insuffisance et la dissymétrie des mesures mises en ouvre lors des épisodes de pollution atmosphérique.

Ainsi la Préfecture de Police s’est contenté de diffuser :

-une simple invitation aux automobilistes à réduire leur vitesse de circulation

-des recommandations contraignantes et alarmantes pour les victimes potentielles (jeunes enfants, personnes âgées, malades respiratoires) invités à « privilégier des activités calmes ou d’intérieur ».

Aussi, sur proposition de Denis Baupin et des éluEs du groupe Les Verts, le Conseil de Paris émet le vœu que :

-La Préfecture rende publiques les mesures de vitesse moyenne de circulation chaque fois que, ces dernières années, de telles invitations ont été faites, et que ces mesures soient comparées aux vitesses moyennes hors invitation, afin que chacun puisse mesurer leur efficacité.

-l’arrêté inter-préfectoral soit rapidement révisé afin de rendre plus opérantes les procédures de déclenchement de mesures de restriction des sources de pollution telles que :

-des restrictions de circulation pour les véhicules diesel et l’arrêt des installations industrielles émettrices de particules en cas de pollution particulaire, la diminution obligatoire de la vitesse de circulation, la circulation alternée, l’interdiction de la circulation de transit des poids lourds.