Fiscalité écologique : amendements relatifs au diesel, aux taxes sur les carburants, ….
18 janvier, 2013
Amendement N° 312C (Rejeté) Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 Déposé le
Député de Paris 2012 - 2017
Proposition de loi visant à interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels, à abroger les permis exclusifs de recherche de mines d’hydrocarbures non conventionnels et à assurer plus de transparence dans le code minier.
18 janvier, 2013
Les députés signataires de cette proposition de loi ont souhaité réaffirmer leur opposition à l’exploration et à l’exploitation des hydrocarbures
Proposition de loi sur les ondes électromagnétiques
18 janvier, 2013
Le groupe écologiste à l’Assemblée nationale a déposé une proposition de loi relative à l’application du principe de précaution défini
Amendement relatif au financement des Associations agréées pour la surveillance de la qualité de l’air
17 janvier, 2013
6 novembre 2012 PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 – (N° 235) AMENDEMENT N°II-311 (Rejeté) présenté par
Déclaration générale sur la proposition de loi transition vers un système énergétique sobre
17 janvier, 2013
Monsieur le Président, Madame la Ministre, Quel plaisir de nous retrouver ici cet après-midi pour parler de la politique
Adhésion de la Croatie à l’UE : Intervention en séance de Denis Baupin
17 janvier, 2013
Jeudi 17 janvier 2013, Denis Baupin est intervenu au nom du groupe des députés Ecolo au sujet de l’Adhésion
Amendement conditionnant l’octroi d’une garantie au secteur automobile à sa reconversion écologique vers une mobilité sobre
17 janvier, 2013
Amendement N° 140 (Rejeté) Projet de loi de finances rectificative pour 2012 Discuté en séance le 7 décembre 2012 Déposé
Amendement relatif aux dépenses liées à l’armement atomique en France
17 janvier, 2013
Amendement N° 244C (Rejeté) Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 ( amendements
Les lettres d’informations 2012 – 2016
La 10e circonscription de Paris
Assemblée nationale
